Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS, 

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET 

 - DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE") constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis. 

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM, les dispositions du Contrat International Passport Advantage IBM prévalent.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour, après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le transférer à une autre partie.

Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.

Garantie "satisfait ou remboursé"

Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

Cession du Logiciel

Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel.

2. Redevances

Le montant dû pour une licence de logiciel est une redevance unique. 

Les redevances uniques sont fonction du niveau d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant les redevances déjà exigibles ou payées.

Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance applicable. 

Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.

3. Limitation de garantie

Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation du Logiciel. 

Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel, les procédés de correction, de neutralisation ou de contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm.com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").

Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir des informations disponibles dans ses bases de données, Vous pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement. 

CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.

4. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES 

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

5. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions.

3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf,  tel qu'il est prévu dans  l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM et  

Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante : 

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union européenne, l'article suivant est ajouté :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3 du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée mondiale.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant  immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES. 

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article : 

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES. 

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en  République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-3301-12 (11/2002)



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel :  IBM DB2 Driver for JDBC and SQLJ
Référence du Logiciel :  Tool
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.


Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM : 
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ; 
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus : 
for DB2 Version 9
 
* Expat 1.95.1
* CUP Parser Generator 0.10k
* Apache Common-FileUpload 1.0
* Apache Common-Validator 1.0.2
* Apache Common-Collections 2.1
* Apache Common-Digestor 1.5
* APache Common-BeanUtils 1.6
* Apache Jakarta Struts 1.1
* Apache Tomcat 4.1.30 
* Apache Lucene 1.4.3
* Apache Lucene HTML Parser 1.4.3 
* Apache Ant v. 1.6.5
* XML4C v 5.6
* XSLT4C 1.10
* Eclipse SDK 3.1.2
* Eclipse Help System 3.1.1
* Eclipse Modeling Framework 1.1.1
* Eclipse Web Tools Platform (WTP) 1.0.2
* GEF 3.1.1
* XSD 2.1.2
* TPTP 4.0.1.1
* UML2 1.1.1 
* ICU4C 3.2.1
* MX4J 1.1.1
* Info-ZIP 5.31
* zlib 1.2.2
* Minizip 1.01
 
for embedded Websphere Application Server Version 6.1
 
* Apache Ant v. 1.6.5
* Apache Commons-Discovery v. 0.2 
* Apache Commons-Logging v. 1.0.3 
* CUP Parser Generator 0.10k
* Apache Derby v. 10.1 
* Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code v. 1.1 
* Apache Jakarta Struts 1.1
* Apache Soap v. 2.3.1 
* Apache Web Services Invocation Framework Code (WSIF) v. 2.0  
* XML4C v 5.5.0
* Eclipse Modeling Framework 2.1.1
* OSGi Materials
* JYTHON 2.1.3 
* XML SCHEMAS
* ICU4J 3.4.3

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM : 
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ; 
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ; 
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte : 
for DB2 Version 9
 
* HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 1.4.2
 
for embedded Websphere Application Server Version 6.1
 
* HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, version 5.0
* JACL Version 1.3.2

Informations concernant la redistribution

Si Vous avez développé une application dépendant des fichiers ou des modules listés ci-après ou situés dans le répertoire indiqué ci-après, Vous pouvez distribuer ces fichiers ou modules, conformément aux dispositions suivantes :
1) Les fichiers et modules doivent être en code objet.
2) Vous vous engagez à indemniser IBM ou toute partie tierce fournissant des produits d'IBM ("Parties Tierces") contre toute réclamation d'un tiers résultant de l'utilisation ou de la distribution de Votre application.
3) Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine.
4) Vous ne pouvez pas utiliser, sauf accord écrit préalable d'IBM ou des Parties Tierces, le nom ou les marques d'IBM ou des Parties Tierces lors de la commercialisation de Vos applications.
5) IBM ou les Parties Tierces fournissent des copies de ces fichiers ou modules en l'état. En d'autres termes, Vous êtes responsable de toute assistance technique relative à Votre application.
6) Dans votre contrat de licence avec le futur détenteur de la licence du Logiciel, Vous devez avertir ce dernier que ces fichiers ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins qu'à l'activation de l'application, 2) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes, ou 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit.

db2jcc.jar
db2jcc_javax.jar
db2jcc_license_cu.jar
sqlj.zip
 
Votre application, contenant une copie des fichiers et/ou modules décrits ci-dessus, doit porter la mention suivante :

"CONTIENT

Des Modules d'exécution de
IBM DB2 Driver for JDBC and SQLJ

(c) Copyright IBM Corporation 2006
All Rights Reserved"

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Dispositions spécifiques au Logiciel

1) Clients et documentation DB2 

Des clients et de la documentation DB2 sont fournis avec ce Logiciel. Vous êtes autorisé à faire des copies de ces clients et de cette documentation dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel au sein de Votre Entreprise. 

2) Pilotes d'application DB2 

Les pilotes IBM DB2 pour JDBC et SQLJ et IBM DB2 pour ODBC et CLI sont fournis avec ce Logiciel. Vous êtes autorisé à faire des copies de ces pilotes dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel au sein de Votre Entreprise. 

3) Dispositions supplémentaires 

IBM Eclipse Help System 3.1.1 

Le sous-ensemble suivant de Composants Exclus et/ou de Code sous Licence Distincte a été obtenu auprès de The Eclipse Foundation : Tomcat, MX4J, Lucene, Lucene HTML Parser, Eclipse Help System (collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document). Les avertissements et les informations importantes concernant le Code Eclipse, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source, figurent dans les fichiers "about.html" qui lui sont associés ("Fichiers ABOUT") situés dans un répertoire du Code Eclipse. Ces Fichiers ABOUT sont fournis à titre d'information uniquement et, sauf indication contraire mentionnée dans le présent document, les dispositions qui régissent Votre utilisation de ce Code Eclipse sont celles qui sont énoncées ci-dessus dans la section Composants Exclus ou Code sous Licence Distincte applicable. 

IBM Eclipse SDK 3.1 

Le sous-ensemble suivant de Composants Exclus et/ou de Code sous Licence Distincte a été obtenu auprès de The Eclipse Foundation : IDE, JDT, PDE, GEF, EMF, XSD, JXE, TPTP et UML2 (collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document). Les avertissements et les informations importantes concernant le Code Eclipse, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source, figurent dans les fichiers "about.html" qui lui sont associés ("Fichiers ABOUT"), fournis avec le Code Eclipse. Ces Fichiers ABOUT sont fournis à titre d'information uniquement et, sauf indication contraire mentionnée dans le présent document, les dispositions qui régissent Votre utilisation de ce Code Eclipse sont celles qui sont énoncées ci-dessus dans la section Composants Exclus ou Code sous Licence Distincte applicable. 

 

D/N:  L-SVAY-6QGQ8T
P/N:  L-SVAY-6QGQ8T 



==================================================================



TERMS FOR SEPARATELY LICENSED CODE

The IBM license agreement for this product and any applicable information on the web download page for IBM products refers You to this file for details concerning terms and conditions applicable to code identified as Separately Licensed Code in the IBM DB2 Version 9 products listed above ("the Program"). 
 
The "Separately Licensed Code" identified in the License Information document of the IBM license agreement is provided to you under terms and conditions that are different from the IBM license agreement. Your use of such components or portions thereof, as indicated, is subject to the terms of the associated license agreement provided or referenced in this section and not the terms of the IBM International Program License Agreement. 

Please note: This Non_IBM_License file may identify Separately Licensed Code and its related agreements that are not used by, or that were not shipped with, the Program as you installed it. 

SEPARATELY LICENSED CODE for:

IBM DB2 Version 9 
 
TERMS AND CONDITIONS FOR SEPARATELY LICENSED CODE

* HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 1.4.2 

---------------------------------------------------------------

HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 1.4.2

ATTENTION: USE OF THE SOFTWARE IS SUBJECT TO THE HP SOFTWARE LICENSE TERMS
AND SUPPLEMENTAL RESTRICTIONS SET FORTH BELOW, THIRD PARTY SOFTWARE LICENSE
TERMS FOUND IN THE THIRDPARTYLICENSEREADME.TXT FILE AND THE WARRANTY
DISCLAIMER ATTACHED. IF YOU DO NOT ACCEPT THESE TERMS FULLY, YOU MAY NOT
INSTALL OR OTHERWISE USE THE SOFTWARE. NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE
CONTRARY IN THIS NOTICE, INSTALLING OR OTHERWISE USING THE SOFTWARE INDICATES
YOUR ACCEPTANCE OF THESE LICENSE TERMS.

HP SOFTWARE LICENSE TERMS

The following terms govern your use of the Software unless you have a separate
written agreement with HP. HP has the right to change these terms and
conditions at any time, with or without notice.

License Grant

HP grants you a license to Use one copy of the Software. "Use" means storing,
loading, installing, executing or displaying the Software. You may not modify
the Software or disable any licensing or control features of the Software. If
the Software is licensed for "concurrent use", you may not allow more than the
maximum number of authorized users to Use the Software concurrently.

Ownership

The Software is owned and copyrighted by HP or its third party suppliers.
Your license confers no title or ownership in the Software and is not a sale
of any rights in the Software. HP's third party suppliers may protect their
rights in the event of any violation of these License Terms.

Third Party Code

Some third-party code embedded or bundled with the Software is licensed to you
under different terms and conditions as set forth in the
THIRDPARTYLICENSEREADME.txt file. In addition to any terms and conditions of
any third party license identified in the THIRDPARTYLICENSEREADME.txt file,
the disclaimer of warranty and limitation of liability provisions in this
license shall apply to all code distributed as part of or bundled with the
Software.

Source Code

Software may contain source code that, unless expressly licensed for other
purposes, is provided solely for reference purposes pursuant to the terms of
this license. Source code may not be redistributed unless expressly provided
for in these License Terms.

Copies and Adaptations

You may only make copies or adaptations of the Software for archival purposes
or when copying or adaptation is an essential step in the authorized Use of
the Software. You must reproduce all copyright notices in the original
Software on all copies or adaptations. You may not copy the Software onto any
bulletin board or similar system.

No Disassembly or Decryption

You may not disassemble or decompile the Software unless HP's prior written
consent is obtained. In some jurisdictions, HP's consent may not be required
for disassembly or decompilation. Upon request, you will provide HP with
reasonably detailed information regarding any disassembly or decompilation.
You may not decrypt the Software unless decryption is a necessary part of the
operation of the Software.

Transfer

Your license will automatically terminate upon any transfer of the Software.
Upon transfer, you must deliver the Software, including any copies and related
documentation, to the transferee. The transferee must accept these License
Terms as a condition to the transfer.

Termination

HP may terminate your license upon notice for failure to comply with any of
these License Terms. Upon termination, you must immediately destroy the
Software, together with all copies, adaptations and merged portions in any
form.

Export Requirements

You may not export or re-export the Software or any copy or adaptation in
violation of any applicable laws or regulations.

This software or any copy or adaptation may not be exported, reexported or
transferred to or within countries under U.S. economic embargo including the
following countries: Afghanistan (Taliban-controlled areas), Cuba, Iran,
Iraq, Libya, North Korea, Serbia, Sudan and Syria. This list is subject to
change.

This software or any copy or adaptation may not be exported, reexported or
transferred to persons or entities listed on the U.S. Department of Commerce
Denied Parties List or on any U.S. Treasury Department Designated Nationals
exclusion list, or to any party directly or indirectly involved in the
development or production of nuclear, chemical, biological weapons or related
missile technology programs as specified in the U.S. Export Administration
Regulations (15 CFR 730).


U.S. Government Contracts

If the Software is licensed for use in the performance of a U.S. government
prime contract or subcontract, you agree that, consistent with FAR 12.211 and
12.212, commercial computer Software, computer Software documentation and
technical data for commercial items are licensed under HP's standard
commercial license.

SUPPLEMENTAL RESTRICTIONS

You acknowledge the Software is not designed or intended for use in on-line
control of aircraft, air traffic, aircraft navigation, or aircraft
communications; or in the design, construction, operation or maintenance of
any nuclear facility. HP disclaims any express or implied warranty of fitness
for such uses.

HP WARRANTY STATEMENT

DURATION OF LIMITED WARRANTY: 90 DAYS

HP warrants to you, the end customer, that HP hardware, accessories, and
supplies will be free from defects in materials and workmanship after the date
of purchase for the period specified above. If HP receives notice of such
defects during the warranty period, HP will, at its option, either repair or
replace products which prove to be defective. Replacement products may be
either new or equivalent in performance to new.

HP warrants to you that HP Software will not fail to execute its programming
instructions after the date of purchase, for the period specified above, due
to defects in materials and workmanship when properly installed and used. If
HP receives notice of such defects during the warranty period, HP will replace
Software which does not execute its programming instructions due to such
defects.

HP does not warrant that the operation of HP products will be uninterrupted or
error free. If HP is unable, within a reasonable time, to repair or replace
any product to a condition warranted, you will be entitled to a refund of the
purchase price upon prompt return of the product. Alternatively, in the case
of HP Software, you will be entitled to a refund of the purchase price upon
prompt delivery to HP of written notice from you confirming destruction of the
HP Software, together with all copies, adaptations, and merged portions in any
form.

HP products may contain remanufactured parts equivalent to new in performance
or may have been subject to incidental use.

Warranty does not apply to defects resulting from: (a) improper or inadequate
maintenance or calibration; (b) software, interfacing, parts or supplies not
supplied by HP, (c) unauthorized modification or misuse; (d) operation outside
of the published environmental specifications for the product, (e) improper
site preparation or maintenance, or (f) the presence of software from HP
suppliers embedded in any HP product.

TO THE EXTENT ALLOWED BY LOCAL LAW, THE ABOVE WARRANTIES ARE EXCLUSIVE AND NO
OTHER WARRANTY OR CONDITION, WHETHER WRITTEN OR ORAL, IS EXPRESSED OR IMPLIED
AND HP SPECIFICALLY DISCLAIMS ANY IMPLIED WARRANTIES OR CONDITIONS OF
MERCHANTABILITY, SATISFACTORY QUALITY, AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.
Some countries, states, or provinces do not allow limitations on the duration
of an implied warranty, so the above limitation or exclusion may not apply to
you. This warranty gives you specific legal rights and you might also have
other rights that vary from country to country, state to state, or province to
province.

TO THE EXTENT ALLOWED BY LOCAL LAW, THE REMEDIES IN THIS WARRANTY STATEMENT
ARE YOUR SOLE AND EXCLUSIVE REMEDIES. EXCEPT AS INDICATED ABOVE, IN NO EVENT
WILL HP OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR LOSS OF DATA OR FOR DIRECT, SPECIAL,
INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL (INCLUDING LOST PROFIT OR DATA), OR OTHER DAMAGE,
WHETHER BASED IN CONTRACT, TORT, OR OTHERWISE. Some countries, states, or
provinces do not allow the exclusion or limitation of incidental or
consequential damages, so the above limitation may not apply to you.

END OF HP SDK for J2SE HP-UX 11i platform, adapted by IBM for IBM Software, Version 1.4.2
TERMS AND CONDITIONS

===============================================================

SEPARATELY LICENSED CODE for:

IBM embedded Websphere Application Server Version 6.1
 
TERMS AND CONDITIONS FOR SEPARATELY LICENSED CODE

* HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0 
* JACL Version 1.3.2 

---------------------------------------------------------------

HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0, adapted by IBM 
for IBM Software, Version 5.0. For the version of this Program using 
the HP-UX platform, the Program includes a copy of the HP-UX 
Developer's Kit for Java for your convenience. 
 
This component is subject to the terms and conditions of the following 
license agreements from Hewlett-Packard Co. included with the HP-UX 
Developer's Kit for Java. 
 
HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0

ATTENTION: USE OF THE SOFTWARE IS SUBJECT TO THE HP SOFTWARE LICENSE 
TERMS AND SUPPLEMENTAL RESTRICTIONS SET FORTH BELOW, THIRD PARTY 
SOFTWARE LICENSE TERMS FOUND IN THE THIRDPARTYLICENSEREADME.TXT FILE 
AND THE WARRANTY DISCLAIMER ATTACHED. IF YOU DO NOT ACCEPT THESE 
TERMS FULLY, YOU MAY NOT INSTALL OR OTHERWISE USE THE SOFTWARE. 
NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY IN THIS NOTICE, INSTALLING OR 
OTHERWISE USING THE SOFTWARE INDICATES YOUR ACCEPTANCE OF THESE 
LICENSE TERMS.

HP SOFTWARE LICENSE TERMS

The following terms govern your use of the Software unless you have a 
separate written agreement with HP. HP has the right to change these 
terms and conditions at any time, with or without notice.

License Grant

HP grants you a license to Use one copy of the Software. "Use" means 
storing, loading, installing, executing or displaying the Software. 
You may not modify the Software or disable any licensing or control 
features of the Software. If the Software is licensed for "concurrent 
use", you may not allow more than the maximum number of authorized 
users to Use the Software concurrently.

Ownership

The Software is owned and copyrighted by HP or its third party 
suppliers. Your license confers no title or ownership in the Software 
and is not a sale of any rights in the Software. HP's third party 
suppliers may protect their rights in the event of any violation of 
these License Terms.

Third Party Code

Some third-party code embedded or bundled with the Software is 
licensed to you under different terms and conditions as set forth in 
the THIRDPARTYLICENSEREADME.txt file. In addition to any terms and 
conditions of any third party license identified in the 
THIRDPARTYLICENSEREADME.txt file, the disclaimer of warranty and 
limitation of liability provisions in this license shall apply to all 
code distributed as part of or bundled with the Software.

Source Code

Software may contain source code that, unless expressly licensed for 
other purposes, is provided solely for reference purposes pursuant to 
the terms of this license. Source code may not be redistributed 
unless expressly provided for in these License Terms.

Copies and Adaptations

You may only make copies or adaptations of the Software for archival 
purposes or when copying or adaptation is an essential step in the 
authorized Use of the Software. You must reproduce all copyright 
notices in the original Software on all copies or adaptations. You 
may not copy the Software onto any bulletin board or similar system.

No Disassembly or Decryption

You may not disassemble or decompile the Software unless HP's prior 
written consent is obtained. In some jurisdictions, HP's consent may 
not be required for disassembly or decompilation. Upon request, you 
will provide HP with reasonably detailed information regarding any 
disassembly or decompilation. You may not decrypt the Software unless 
decryption is a necessary part of the operation of the Software.

Transfer

Your license will automatically terminate upon any transfer of the 
Software. Upon transfer, you must deliver the Software, including any 
copies and related documentation, to the transferee. The transferee 
must accept these License Terms as a condition to the transfer.

Termination

HP may terminate your license upon notice for failure to comply with 
any of these License Terms. Upon termination, you must immediately 
destroy the Software, together with all copies, adaptations and merged 
portions in any form.

Export Requirements

You may not export or re-export the Software or any copy or adaptation 
in violation of any applicable laws or regulations.

This software or any copy or adaptation may not be exported, 
reexported or transferred to or within countries under U.S. economic 
embargo including the following countries: Afghanistan (Taliban-
controlled areas), Cuba, Iran, Iraq, Libya, North Korea, Serbia, Sudan 
and Syria. This list is subject to change.

This software or any copy or adaptation may not be exported, 
reexported or transferred to persons or entities listed on the U.S. 
Department of Commerce Denied Parties List or on any U.S. Treasury 
Department Designated Nationals exclusion list, or to any party 
directly or indirectly involved in the development or production of 
nuclear, chemical, biological weapons or related missile technology 
programs as specified in the U.S. Export Administration Regulations 
(15 CFR 730).


U.S. Government Contracts

If the Software is licensed for use in the performance of a U.S. 
government prime contract or subcontract, you agree that, consistent 
with FAR 12.211 and 12.212, commercial computer Software, computer 
Software documentation and technical data for commercial items are 
licensed under HP's standard commercial license.

SUPPLEMENTAL RESTRICTIONS

You acknowledge the Software is not designed or intended for use in 
on-line control of aircraft, air traffic, aircraft navigation, or 
aircraft communications; or in the design, construction, operation or 
maintenance of any nuclear facility. HP disclaims any express or 
implied warranty of fitness for such uses.

HP WARRANTY STATEMENT

DURATION OF LIMITED WARRANTY: 90 DAYS

HP warrants to you, the end customer, that HP hardware, accessories, 
and supplies will be free from defects in materials and workmanship 
after the date of purchase for the period specified above. If HP 
receives notice of such defects during the warranty period, HP will, 
at its option, either repair or replace products which prove to be 
defective. Replacement products may be either new or equivalent in 
performance to new.

HP warrants to you that HP Software will not fail to execute its 
programming instructions after the date of purchase, for the period 
specified above, due to defects in materials and workmanship when 
properly installed and used. If HP receives notice of such defects 
during the warranty period, HP will replace Software which does not 
execute its programming instructions due to such defects.

HP does not warrant that the operation of HP products will be 
uninterrupted or error free. If HP is unable, within a reasonable 
time, to repair or replace any product to a condition warranted, you 
will be entitled to a refund of the purchase price upon prompt return 
of the product. Alternatively, in the case of HP Software, you will 
be entitled to a refund of the purchase price upon prompt delivery to 
HP of written notice from you confirming destruction of the HP 
Software, together with all copies, adaptations, and merged portions 
in any form.

HP products may contain remanufactured parts equivalent to new in 
performance or may have been subject to incidental use.

Warranty does not apply to defects resulting from: (a) improper or 
inadequate maintenance or calibration; (b) software, interfacing, 
parts or supplies not supplied by HP, (c) unauthorized modification or 
misuse; (d) operation outside of the published environmental 
specifications for the product, (e) improper site preparation or 
maintenance, or (f) the presence of software from HP suppliers 
embedded in any HP product.

TO THE EXTENT ALLOWED BY LOCAL LAW, THE ABOVE WARRANTIES ARE EXCLUSIVE 
AND NO OTHER WARRANTY OR CONDITION, WHETHER WRITTEN OR ORAL, IS 
EXPRESSED OR IMPLIED AND HP SPECIFICALLY DISCLAIMS ANY IMPLIED 
WARRANTIES OR CONDITIONS OF MERCHANTABILITY, SATISFACTORY QUALITY, AND 
FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. Some countries, states, or provinces 
do not allow limitations on the duration of an implied warranty, so 
the above limitation or exclusion may not apply to you. This warranty 
gives you specific legal rights and you might also have other rights 
that vary from country to country, state to state, or province to 
province.

TO THE EXTENT ALLOWED BY LOCAL LAW, THE REMEDIES IN THIS WARRANTY 
STATEMENT ARE YOUR SOLE AND EXCLUSIVE REMEDIES. EXCEPT AS INDICATED 
ABOVE, IN NO EVENT WILL HP OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR LOSS OF DATA 
OR FOR DIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL (INCLUDING LOST 
PROFIT OR DATA), OR OTHER DAMAGE, WHETHER BASED IN CONTRACT, TORT, OR 
OTHERWISE. Some countries, states, or provinces do not allow the 
exclusion or limitation of incidental or consequential damages, so the 
above limitation may not apply to you.
 
 
END OF HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0, adapted by IBM 
for IBM Software, Version 5.0. TERMS AND CONDITIONS 
 
--------------------------------------------------------------- 
 
JACL 1.3.2. The Program includes Jacl 1.3.2, consisting of the 
<was_install_root>\lib\jacl.jar and 
<was_install_root>\lib\tcljava.jar. IBM obtained this software code 
under the terms and conditions reproduced below, and the Jacl software 
is provided to you under these terms and conditions. 
 
1) Sun Microsystems License 
 
License Terms and Conditions 
SUN MICROSYSTEMS, INC. THROUGH ITS SUN MICROSYSTEMS LABORATORIES 
DIVISION ("SUN") WILL LICENSE THIS SOFTWARE AND THE ACCOMPANYING 
DOCUMENTATION TO YOU (a "Licensee") ONLY ON YOUR ACCEPTANCE OF ALL 
THE TERMS SET FORTH BELOW. 
 
Sun grants Licensee a non-exclusive, royalty-free right to download, 
install, compile, use, copy and distribute the Software, modify or 
otherwise create derivative works from the Software (each, a 
"Modification") and distribute any Modification in source code and/or 
binary code form to its customers with a license agreement containing 
these terms and noting that the Software has been modified. The 
Software is copyrighted by Sun and other third parties and Licensee 
shall retain and reproduce all copyright and other notices presently 
on the Software. As between Sun and Licensee, Sun is the sole owner of 
all rights in and to the Software other than the limited rights 
granted to Licensee herein; Licensee will own its Modifications, 
expressly subject to Sun's continuing ownership of the Software. 
Licensee will, at its expense, defend and indemnify Sun and its 
licensors from and against any third party claims, including costs and 
reasonable attorneys' fees, and be wholly responsible for any 
liabilities arising out of or related to Licensee's development, use 
or distribution of the Software or Modifications. Any distribution of 
the Software and Modifications must comply with all applicable United 
States export control laws. 
 
THE SOFTWARE IS BEING PROVIDED TO LICENSEE "AS IS" AND ALL EXPRESS OR 
IMPLIED CONDITIONS AND WARRANTIES, INCLUDING ANY IMPLIED WARRANTY OF 
MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE OR NON-INFRINGEMENT, 
ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT WILL SUN BE LIABLE HEREUNDER FOR ANY 
DIRECT DAMAGES OR ANY INDIRECT, PUNITIVE, SPECIAL, INCIDENTAL OR 
CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY KIND. 
 
 
2) University of California License 
 
Portions of Jacl and Tcl Blend are 
Copyright (c) 1997-1999 The Regents of the University of California. 
All rights reserved. 
 
Permission is hereby granted, without written agreement and without 
license or royalty fees, to use, copy, modify, and distribute this 
software and its documentation for any purpose, provided that the 
above copyright notice and the following two paragraphs appear in all 
copies of this software. 
 
IN NO EVENT SHALL THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA BE LIABLE TO ANY PARTY 
FOR DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES 
ARISING OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE AND ITS DOCUMENTATION, EVEN IF 
THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF 
SUCH DAMAGE. 
 
THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA SPECIFICALLY DISCLAIMS ANY WARRANTIES, 
INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF 
MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. THE SOFTWARE 
PROVIDED HEREUNDER IS ON AN "AS IS" BASIS, AND THE UNIVERSITY OF 
CALIFORNIA HAS NO OBLIGATION TO PROVIDE MAINTENANCE, SUPPORT, UPDATES, 
ENHANCEMENTS, OR MODIFICATIONS. 
 
 
END OF JACL Version 1.3.2 TERMS AND CONDITIONS 

--------------------------------------------------------------------------------

END OF NON_IBM_LICENSE FILE 
